Examens

- Absences
- Déroulement des Examens Terminaux
- Sanctions disciplinaires
- Modalités de maintien ou de report des notes
- Charte des examens

I. Absences

1. Absences au cours

• La présence aux enseignements en TP (travaux pratiques) et TD (travaux dirigés) est obligatoire.

• Toute absence doit être justifiée par un document officiel présenté à l’enseignant responsable de l’enseignement, au plus tard au cours qui suit l’absence. En cas d’arrêt prolongé (plus de 2 absences successives), ce document devra être envoyé à la scolarité.

• Toute absence injustifiée peut entraîner une sanction relevant de la responsabilité de l’enseignant responsable du cours pouvant aller jusqu’à la note de zéro à l’examen de l’EC. Dans tous les cas, l’absence injustifiée à plus de 2 cours de TD ou de TP entraînera la note de zéro à l’examen de l’EC.

• Dans le cas du statut d’AJAC (inscription sur deux années consécutives), la priorité doit être donnée à l’année inférieure  : l’absence à des TD et TP pour l’année inférieure ne peut en aucun cas être justifiée par des cours simultanés dans l’année supérieure.

Absences pour raison de blessures occasionnant une incapacité provisoire • Excepté dans le cas de la présentation d’un certificat médical faisant état d’une incapacité à se déplacer, l’étudiant blessé doit être présent en cours.

2. Absence aux examens terminaux

• Toute absence aux examens en 1ère session entrainera la mention « Défaillant » (DEF). Cette mention entraîne un non calcul de la moyenne de l’étudiant qui passera en 2ième session. Toute absence aux examens de 2ème session entrainera la note de zéro.

• Dans certains cas (par exemple compétition de haut niveau, compétition FFSU, contrainte d’emploi, double inscription), les étudiants peuvent solliciter une autorisation d’absence et bénéficier d’une session spéciale d’examen.

• L’étudiant bénéficiant du statut d’AJAC (inscription sur deux années consécutives) peut être confronté à un conflit d’emploi du temps des examens : aucune session spéciale n’est organisée dans ce cas. L’étudiant doit donner la priorité à l’examen de l’année inférieure et pourra passer l’examen de l’année supérieure en deuxième session.

• Dans tous ces cas, l’étudiant doit OBLIGATOIREMENT déposer 15 jours avant la date d’examen, auprès du responsable de la formation (et pour les sportifs de haut et bon niveau auprès du chargé du suivi des SHBN), une demande écrite en produisant une attestation officielle nominative. Sa demande sera examinée et, si elle est fondée, une session spéciale sera organisée.

Problèmes de santé

• Aucune session spéciale n’est organisée pour raisons de santé.

L’étudiant blessé le jour de l’examen se verra attribuer une note de performance physique correspondant à son niveau au moment de la blessure et aux modalités d’évaluation définies en début d’année.

Il devra présenter un certificat médical faisant état de son incapacité fonctionnelle.

Aucun aménagement ou modification des modalités d’évaluation définies en début d’année n’est possible pour des raisons de santé.

3. Absences aux épreuves de contrôle continu (TD, TP)

• L’enseignant indique sur la fiche d’enseignement le nombre maximal d’absences justifiées acceptées aux épreuves de contrôle continu. Au-delà de ce nombre, l’étudiant est considéré comme défaillant à l’enseignement. Pour bénéficier d’un changement de groupe afin de réaliser l’épreuve (dans la mesure du possible), l’étudiant devra justifier son absence.

• Les certificats médicaux ou autres justificatifs pour cas de force majeure doivent parvenir à chaque enseignant concerné, dans les 8 jours suivant l’absence. Il est de la responsabilité de chaque enseignant, éventuellement après consultation des responsables de promotion, de considérer recevable les justificatifs et justifications avancées.

II. Déroulement des Examens Terminaux

Les candidats doivent présenter leur carte d’étudiant ou à défaut une pièce d’identité avec photo. Ils ne doivent garder, à portée de main, que les documents ou matériels autorisés pour composer.

Tous les appareils connectés ou appareils de stockage de données non explicitement autorisés sur le sujet (téléphones portables, MP3, MP4, montres connectées etc….) doivent être conservés dans les sacs inaccessibles. Tous ces appareils seront impérativement éteints.

Les étudiants doivent utiliser exclusivement les copies, intercalaires, feuilles de brouillon fournies par l’administration.

Les étudiants doivent se présenter à l’heure indiquée sur la convocation (affichage ou envoi pour les étudiants DA) et en tout état de cause ¼ d’heure avant le début de l’épreuve L’accès aux salles d’examen est interdit à tout candidat qui se présente après l’annonce verbale, par le surveillant, de la fermeture des portes, qui intervient juste avant la distribution des sujets.

Toute sortie de la salle d’examen est définitive et doit être obligatoirement précédée du rendu de la ou des copies d’examens, y compris les copies blanches.

III. Sanctions disciplinaires

Le pouvoir disciplinaire est exercé par le Conseil d’Administration de l’Université en section disciplinaire.

Relèvent notamment du régime disciplinaire les fraudes et tentatives de fraude (même si elles sont découvertes après la délivrance du diplôme) commises à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu, d’un examen ou d’un concours.

TOUTE fraude ou tentative de fraude entraînera des sanctions, pouvant être, l’avertissement, le blâme, l’exclusion temporaire ou définitive de l’établissement ou de tout établissement public d’enseignement supérieur.

IV. Modalités de maintien ou de report des notes

1. Modalités de report de notes pour la deuxième session

Quand le semestre est acquis (note égale ou supérieure à la moyenne), l’étudiant obtient systématiquement les 30 crédits correspondant au semestre évalué et ne peut repasser des épreuves de ce semestre en 2nde session.

Quand le semestre ou l’année ne sont pas acquis, les U.E ayant obtenu la moyenne sont validées. Elles sont définitivement acquises. ON NE PEUT PAS LES REPASSER.

Pour les UE n’ayant pas obtenu la moyenne :

-  TOUTES les notes de la 1ère session sont reportées automatiquement en 2ème session. C’est à l’Étudiant de choisir les UE qu’il souhaite repasser en s’inscrivant aux épreuves dans les conditions suivantes :

Il peut choisir de ne pas repasser certaines UE : sa note de 1ère session à l’UE et aux enseignements qui la composent est automatiquement reportée en 2nde session

Si l’étudiant décide de repasser une UE inférieure à la moyenne, il devra repasser toutes les matières de l’UE pour lesquelles il a obtenu une note inférieure à la moyenne, sous peine d’obtenir un zéro à celles qui ne sont pas repassées. En revanche, les notes supérieures ou égales à la moyenne (d’une matière et non d’une partie de matière) de cette UE peuvent être conservées.

Cas particulier : Pour les UE « APS », les principes suivants ont été adoptés :
-  Dissociation des épreuves pratique et théorique
-  Possibilité de conserver sa note de pratique même si elle est inférieure à la moyenne Les principes énoncés plus hauts restent cependant valables pour les notes de théorie des APS.

Attention : Lorsque l’étudiant repasse un enseignement, c’est la note obtenue à la 2ème session qui est prise en compte, la note de la 1ère session étant AUTOMATIQUEMENT et DÉFINITIVEMENT annulée.

2. Modalités de report de notes d’une année sur l’autre

Lorsqu’une UE est acquise (soit que la note est supérieure à la moyenne, soit qu’elle appartient à un semestre acquis) ON NE PEUT PAS LA REPASSER. Lorsqu’une UE n’est pas acquise, l’ensemble des notes composant l’UE est annulé et l’étudiant doit repasser l’ensemble des épreuves de cette UE l’année suivante. Cependant, les notes supérieures à la moyenne dans des UE non validées peuvent être maintenues uniquement dans deux cas :
-  L’étudiant est inscrit à l’année « n-1 » sur les listes des sportifs de haut et bon niveau
-  L’étudiant est salarié et « dispensé d’assiduité » pour l’année « n-1 » Ce report doit faire l’objet d’un contrat d’équivalence en début de l’année « n ».

CHARTE DES EXAMENS UBP :

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